La taxe carbone relancée

Une porte-parole du ministère du budget vient de confirmer une information du Figaro selon laquelle une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone va être mise en place dès 2012.

Finalement, le gouvernement français n’aura pas attendu l’émergence d’un improbable projet européen pour faire payer les pollueurs chez lui : rappelons que l’abandon de la taxe carbone en 2010 fut, à l’époque, justifié par le fait qu’un tel impôt ne pouvait être mis en place qu’à l’échelle européenne et avec l’approbation des différents partenaires de l’UE.

Selon Le Figaro, cette taxe sur les rejets de CO2 émis par les entreprises, sera mise en place dès 2012 et ne sera appliquée qu’à titre exceptionnelle (probablement qu’en 2012), une information confirmée ce mercredi 28 septembre par une porte-parole du ministère du Budget.

Le montant de cette taxe devrait varier entre 0,08 et 0,12% du chiffre d’affaires hors taxe réalisé par les entreprises soumises aux plus gros quotas de CO2 (soit quelque 400 entreprises), ce qui devrait générer environ 220 millions d’euros de recettes supplémentaires dans les caisses de l’Etat (source : Le Figaro).

Les secteurs d’activité les plus concernés : la chimie, l’agroalimentaire, l’automobile, l’électricité et les grandes chaufferies…
Les autres industriels assujettis à des quotas plus faibles (moins de 60 000 tonnes de CO2 par an) devraient être exonérés de cette nouvelle contribution.