Le télétravail est une forme d’organisation du travail utilisant les technologies de l’information dans laquelle un travail, qui aurait pu être réalisé dans les locaux de l’employeur, est effectué hors de ces locaux de façon régulière (travail à domicile, nomade, télécentre). Lire la suite
Pour être valables, les marques et les noms de domaine doivent être disponibles, c'est-à-dire qu’ils ne doivent pas porter atteinte à un droit antérieur détenu par un tiers. Une marque et un nom de domaine ne doivent donc pas être identiques ou similaires à un signe sur lequel un tiers détient déjà un droit. Lire la suite
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